Conseil municipal – Mercredi 12 juin 2024

Agenda

 

Conseil municipal ordinaire du 12/06/2024 à 19h30

Salle du conseil de la mairie

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Appel des conseillers – constat du quorum – proclamation de la validité de la séance.

Nomination d’un secrétaire de séance.

Approbation des procès-verbaux du conseil municipal réuni en date du 15/05/2024 et

du 29/05/2024.

 

DELIBERATIONS

Finances

  • Fonds de Concours 2024 – 2026 de Valence Romans Agglo – Affectation du fonds.
  • Restauration de la Cure : Demande de subvention DETR-DSIL
  • Inventaire communal : entrées et sorties de matériels.
  • Décision modificative n°3 au budget primitif M57 (Sous conditions DGFIP à venir).

 

Propriétés

 

  • Cure AT 729 – approbation du rapport de la Commissaire-Enquêtrice.

 

Urbanisme

 

  • Délégation au maire du droit de préemption.

 

Ressources humaines

  • Suppressions de postes en vues de créations

 

Education

  • Réseau d’Aides des Enfants en Difficultés.

 

  •  

QUESTIONS DIVERSES

Réunions ordinaires du conseil municipal en 2024 : 10/07/2024 – 11/09/2024 – 16/10/2024 – 13/11/2024 – 11/12/2024.

Décision du maire : Conformément aux obligations faites au Maire de rendre compte de ses décisions à chacune des réunions obligatoires du Conseil Municipal, (Article 2122.23 du Code général des collectivités territoriales), Monsieur Barneron présente les décisions prise depuis le dernier conseil municipal.

  • Travaux électriques complémentaires pour l’église.
  • Achat d’une armoire réfrigérée pour la cantine scolaire.

Elections Européennes le 9/06/2024.

Urbanisme : rapport EPORA.