Conseil municipal – Mercredi 10 juillet 2024

Agenda

 

Conseil municipal ordinaire du 10/07/2024 à 19h30

Salle du conseil de la mairie

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/07/2024 A 19h30
Appel des conseillers – constat du quorum – proclamation de la validité de la séance.
Nomination d’un secrétaire de séance.
Approbation des procès-verbaux du conseil municipal réuni en date du 12/06/2024.
 

DELIBERATIONS
Marchés publics
  • Cure de Peyrins – Transfert de maîtrise d’ouvrage à Valence Romans Habitat. Réunion en attente de confirmation des partenaires : 10/07 – 14h00.
  • Entretien des bâtiments : Avenant n°1 au marché d’entretien des locaux.
Finances
  • ALSH – Extrascolaire : Tarifs de la colonie.
  • Restauration du rez-de-chaussée la Cure : Fonds de concours Valence Romans Agglo : approbation du plan de financement. (Complément à venir).
Propriétés
  • Cure : Mise à disposition de locaux par bail emphytéotique. Réunion en attente de confirmation des partenaires : 10/07 – 14h00.
Ressources humaines
  • Ecole de musique : création d’un poste de direction de l’école de musique.
  • Gratification stagiaire à la semaine.
Intercommunalité 
  • Comité syndical de Territoire d’énergie Drôme-SDED – rapport d’activités pour l’année 2023.
  • Valence Romans Agglo : Rapport de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo.
 
 

QUESTIONS DIVERSES
Réunions ordinaires du conseil municipal en 2024 : 11/09/2024 – 16/10/2024 – 13/11/2024 – 11/12/2024.
Décision du maire : Conformément aux obligations faites au Maire de rendre compte de ses décisions à chacune des réunions obligatoires du Conseil Municipal, (Article 2122.23 du Code général des collectivités territoriales), Monsieur Barneron présente les décisions prise depuis le dernier conseil municipal.

  • Cantine scolaire : création d’une étagère.
  • Travaux de terrassement pour l’installation de la fibre au Gymnase et à l’Ecole Maternelle.
  • Dégradation sur Local Technique : remplacement à l’identique d’un vitrage isolant sur menuiserie aluminium.
  • Dégradation sur Gymnase : remplacement à l’identique d’un vitrage isolant sur menuiserie Bois.

 
Inauguration des travaux de l’église de Saint-Ange le 21/09/2024 à 10h30.
Recensement de la population du 16/01/2025 au 15/02/2025.